I . LES LOGEMENTS
I.1. INFRASTRUCTURE
I.1.1. Terrassements
Les terrassements comprendront les déblais, remblais, excavations, mouvements de terre et les plates‐formes nécessaires à l'exécution du projet. Ces travaux répondront aux exigences des règles de l'art et ainsi qu'aux normes NF en vigueur.
I.1.2. Fondations
Le type de fondations sera défini en fonction des hypothèses de sol fournies par le bureau d’études béton. L'étude de béton armé établira le type de fondations et les sections des semelles ou fondations spéciales nécessaires. L'ensemble des hypothèses de sols et des études de fondations seront vérifiées par le bureau de contrôle.
I.2. MURS ET OSSATURES
I.2.1. Nature des matériaux Les façades et refends des logements d’une manière générale seront exécutés en agglomérés de ciment pour recevoir
un enduit extérieur teinté dans la masse, bénéficiant d'un avis technique du C.S.T.B. Sur toutes les élévations où l'étude thermique exigera une isolation, il sera prévu une isolation déterminée par le
B.E.T. Thermique pour répondre aux exigences du règlement de construction..
Les refends entre logements, seront doublés par un complexe thermo‐acoustique de type isolation + plaque de plâtre d'épaisseur suivant règlementations en vigueur.
Les murs extérieurs des habitations ainsi que les murs donnant sur des locaux non chauffés seront doublés à l'aide d'isolant d'épaisseur selon étude thermique visée par le bureau de contrôle.
I.3. FINITION DES FACADES
La finition des façades sera réalisée par un enduit extérieur teinté dans la masse avec une finition talochée.
I.4. PLANCHERS
Les planchers des étages (suivant localisation) seront réalisés en béton armé ou système poutrelle hourdis suivant études du BET Structures.
I.5. CLOISONS DE DISTRIBUTION
Leur mise en œuvre sera conforme au DTU 25.41 et aux avis techniques du C.S.T.B.
Les cloisons de distribution intérieure aux logements seront en cloisons alvéolaires de 50 mm d’épaisseur suivant plans, composées de 2 plaques de plâtre (hydrofugées en périphérie des salles de bains ou de douches) solidarisées par encollage sur un réseau alvéolaire.
I.6. CONDUITS DE VENTILATION
I.6.1. Conduits de ventilation des locaux
Système de ventilation mécanique contrôlée avec extracteurs en combles dans des espaces conçus pour ne pas engendrer de nuisances acoustiques et sanitaires. Les dispositions respecteront en particulier les règles de sécurité contre l'incendie dans les locaux d'habitation.
I.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
I.7.1. Chutes d’eaux pluviales En PVC série EP, posées en extérieur pour l’évacuation des EP des toitures.
I.7.2. Branchements aux égouts
Raccordement des réseaux EU aux réseaux publics par un regard de branchement collectif. Raccordement des réseaux Eaux pluviales aux espaces verts par un regard de branchement collectif.
I.8. TOITURES
I.8.1. Charpente
L’ensemble des charpentes des toitures des logements, seront réalisées de façon traditionnelle assemblée, comprenant fermes, pannes, voligeage, etc... ou bien de type fermettes.
Tous les bois mis en oeuvre seront traités à l'aide d'un produit de traitement agréé. Les bois seront de qualité respectant la norme NFB 52.001 et spécifications des D.T.U.
I.8.2. Couverture
Les couvertures en tuiles seront constituées de tuiles terre cuite ton mêlé, conforme aux normes en vigueur, l’ensemble étant réalisé conformément au DTU 40.21 et aux prescriptions des fabricants. Les tuiles seront posées sur liteaux et voligeage non jointif. Fixation par clouage. Tous les éléments de zinguerie seront de qualité, façonnés et mis en œuvre conformément aux spécifications du DTU
40.21. Les récupérations des eaux pluviales, seront réalisées à l’aide de gouttières et de descentes EP en PVC. Les logements seront équipés de souches et conduits de cheminées préfabriquées.
 

II . LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
II.1. SOLS
II.1.1. Sols et plinthes des pièces et placards attenants
Au rez‐de‐chaussée, toutes les pièces (y compris les placards attenants – pièces sèches et pièces humides), à l’exception des chambres, recevront un carrelage de dimension 33*33 de la marque MARAZZI, gamme proposée par le maitre d‘ouvrage, pose droite, plinthes assorties.
Les chambres et dégagement des étages et la chambre du rez‐de‐chaussée selon plan (y compris les placards attenants) recevront un revêtement de sol PVC de marque Tarkett de type TX 162 ou équivalent, avec plinthes bois peintes en blanc.
Les salles de bain et salles d’eau recevront un carrelage de dimension 33*33 de la marque MARAZZI, gamme proposée par le maitre d‘ouvrage, pose droite, plinthes assorties.
II.1.2. Sols des garages
Le sol des garages sera livré en béton brut, finition surfacée.
II.2. REVETEMENTS MURAUX
II.2.1. Revêtements pièces sèches
Peinture finition mate sur les murs intérieurs des pièces habitables
II.2.2. Revêtements salles de bains
Les murs des salles d’eau et salles de bains recevront de la faïence, de dimensions 25 x 38 cm, de marque Marazzi ou équivalent, dans la gamme sélectionnée par le maître d’œuvre. Localisation dans la salle d’eau ou de bain :
• Toute hauteur depuis le fond de la baignoire ou de la douche, y compris retour si appareil sanitaire posé dans un angle. • Le tablier des baignoires.
II.3. PLAFONDS
Plafond en plaques de plâtre standard de 13 mm d’épaisseur, posée sur une ossature métallique galvanisée, compris toutes sujétions... suivant localisation Isolation par matelas de laine de verre, d’épaisseur déterminée par le B.E.T. Thermique pour répondre aux exigences du règlement de construction Enduit béton 2 passes suivant localisation.
II.4. MENUISERIES EXTÉRIEURES
Ensembles menuisés ouvrants suivant plans (baie, porte fenêtre, châssis à la française, …) Les menuiseries extérieures coulissantes dans les séjours seront en aluminium blanc Les menuiseries ouvrantes à la française ailleurs seront en PVC blanc.
Les menuiseries des salles de bains seront équipées de vitrage imprimé.
Elles recevront un double vitrage isolant assemblé en usine et garnitures d'étanchéité appropriées. La quincaillerie sera en alliage avec crémone de fermeture assortie aux finitions des menuiseries.
Garde‐corps en aluminium laqué suivant localisation
Porte d’entrée Porte d’entrée métallique avec une âme isolante pour les logements avec accès au Rdc.
JDE-Notice Sommaire Niveau RT2005 - 2012 01 31 Page 6/11
II.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS
Suivant les plans, les menuiseries extérieures seront équipées de volets roulants, à manœuvre électrique pour les portes fenêtres coulissantes des séjours et manuelle pour les autres, constitués de lames PVC avec enroulement dans les coffres PVC en saillies. Les coffres de volets roulants disposeront de bouches d'entrées d'air auto‐réglable (nombre, dimension et débits suivant étude thermique).
Suivant les plans, certaines des ouvertures extérieures seront équipées de volets battants en bois, destinés à être peints.
II.6. PORTES DE GARAGE
Porte sectionnelle à manœuvre manuelle de couleur blanche. Porte accès jardin en PVC, serrure 3 points, selon plan.
II.7. MENUISERIES INTERIEURES
II.7.1. Huisseries et bâtis
A recouvrement, en sapin du nord et de section appropriée.
II.7.2. Portes intérieures
Portes iso planes prépeintes sur âme alvéolaire de 40 mm d’épaisseur, finition peinture avec quincaillerie suivant nécessité. Porte de liaison intérieure avec le garage, selon localisation, conforme à la réglementation thermique.
II.7.3. Placards + aménagements + Etagères
Les placards suivant plans, seront équipés de portes coulissantes ou pivotantes (nombre de vantaux suivant largeur) constitués de panneaux en fibres de bois agglomérés, épaisseur 10 mm, revêtus deux faces mélaminées. Aménagement du placard d’entrée en panneaux de particules mélaminés (tablette chapelière et penderie).
II.7.4. Escaliers
Les escaliers des logements seront en hévéa lamellé collé ou équivalent, sans contremarches, compris garde‐corps, mains‐courantes au choix du maitre d’ouvrage
II.8. PEINTURE ‐PAPIERS ‐TENTURES
II.8.1. Peintures extérieures
II.8.1.1. Sur menuiseries Portes d’entrées : 2 couches de lasure glycérophtalique, finition mate.
II.8.1.2. Ouvrages maçonnés extérieurs Sans objet
II.8.2. Peintures intérieures
II.8.2.1. Parois Peinture acrylique sur les parois, classement de finition B, finition mate.
II.8.2.2. Plafonds
Travaux de peinture intérieure sur plafonds : 2 couches de peinture finition mate, compris travaux préparatoires, impression et toutes sujétions.
II.8.2.3. Menuiseries intérieures
Travaux de peinture : 2 couches de peinture finition mate dans les pièces sèches et satinées dans les salles de bains et salle d’eau, compris travaux préparatoires, impression et toutes sujétions.
II.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS
II.9.1. Equipements sanitaires et plomberie
II.9.1.1. Distribution d’eau
Distribution eau chaude et eau froide pour les parcours apparents en tube de cuivre et les parcours encastrés en tube de matériau de synthèse PE qualité sanitaire.
II.9.1.2. Production et distribution d’eau chaude individuelle
La production d’eau chaude sanitaire sera préparée à l’aide de ballon d’eau chaude électrique à accumulation de capacité en fonction du logement :
 type T1/T2 : 150 Litres
 type T3 : 200 Litres
 type T4 : 250 Litres
 type T5 : 300 Litres

II.9.1.3. Evacuations Evacuation des eaux résiduaires en tube de PVC aux raccords collés.
II.9.1.4. Appareils sanitaires et robinetterie Salle de Bain / Salle d ‘eau
‐Baignoire 170 x 70 acrylique, vidage à chaînette. Robinetterie type mitigeur aux normes NF et classement E3 A2 U3 flexible de douche avec pomme à jet. Tablier démontable en mélaminé, acrylique ou autres.
‐Vasques en céramique blanc sur meuble, mitigeur lavabo monotrou chromé, vidage complet compris trop plein. Miroir et bandeau pré‐montés
‐Douche 80 x 80. Robinetterie type mitigeur aux normes NF et classement E3 A2 U3 flexible de douche avec pomme à jet.
‐Lavabo sur colonne, vidage à tirette et siphon, robinetterie aux normes NF et classement E2 A2 U3, pour les salles d’eau.
Toilettes
‐Cuvette de WC en porcelaine, réservoir attenant mécanique ECO 3 et 6 litres au classement NF 1
‐WC. Abattant rigide
II.9.1.5. Accessoires et divers
Branchement de L.L. en attente emplacement selon plan. Branchement de L.V. en cuisine suivant emplacement.
II.9.2. Equipements électriques
II.9.2.1. Type d’installation
Installation électrique des logements sera réalisée conformément aux exigences des normes NF C 15.100, avec disjoncteurs en tête de circuits. Chaque terminal sera protégé par un coupe‐circuit à fusibles. Les points lumineux seront équipés de douilles DCL.
II.9.2.2. Liaison équipotentielle de terre
Les parties métalliques des salles de bains (canalisations d’alimentation de vidange baignoire) seront reliées à la terre par un conducteur isolé.
II.9.2.3. Eclairage extérieur 1 point lumineux au‐dessus de la porte d’entrée et 1 point lumineux sur terrasse si différent.
II.9.2.4. Sonnerie Bouton poussoir à l’extérieur porte d’entrée. Carillon à l’intérieur.
II.9.3. Chauffage
II.9.3.1. Type d’installation
Les logements recevront un chauffage électrique type convecteur (type F617 ou équivalent) ou radiant (type SOLIUS Atlantic ou équivalent) suivant localisation, conforme aux réglementations en vigueur. Porte serviettes chauffant sur radiateur dans les salles d’eau et salles de bain de type 2012 Atlantic ou équivalent. Régulation par thermostat d’ambiance électronique.
II.9.3.2. Conduits et prises de ventilation Les logements seront équipés d’une installation de VMC individuelle, caisson extracteur en combles
‐rejet extérieur par chapeau aéraulique de toiture. Des bouches d’extraction seront disposées dans les pièces humides – Cuisine – SDB et WC. L’entrée d’air se faisant dans chaque pièce principale chambres et séjour.
II.9.4. Equipements de télécommunication
II.9.4.1. TV Distribution individuelle depuis l’antenne située en toiture.
II.9.4.2. Téléphone Fourreau de liaison depuis réseau du service concessionnaire‐distribution vers le séjour, la cuisine et une chambre.
 

III . EQUIPEMENTS EXTERIEURS
III.1. VOIRIE ET PARKINGS
III.1.1. Voirie d’accès
Terrassement en remblais ou déblais avec mise à niveau et compactage du fond de forme pour encaissement des complexes voieries et parkings. Finition enrobé
III.2. CIRCULATION DES PIETONS
III.2.1. Chemin d’accès aux entrées Chemin piéton en finition stabilisée ou équivalent.
III.2.2. Terrasses extérieures
Terrasses des logements dalles finition gravillonnée posées sur lit de sable de dimensions suivant plans de l’architecte. Les terrasses seront équipées d’un robinet.
III.2.3. Eclairage extérieurs Conforme à la réglementation électrique en vigueur NF C15100 en vigueur.
III.3. ESPACES VERTS
III.3.1. Plantations & engazonnement Engazonnement, haies, arbustes, arbres et plantations suivant plan d’aménagement.
III.3.2. Clôtures ‐Portillons
Clôture sur rue de Lattre de Tassigny : mur bahut, hauteur 0.60m, surmonté d’un grillage, hauteur 0.90m. Clôture sur limites séparatives : haies végétale + grillages (hauteur 1.2m) Clôtures séparatives des jardins : murs bahut hauteur 1.60 m et grillage hauteur 1.2m
Portillon à lame bois ou grillage suivant localisation
III.4. LOCAL TELEDISTRIBUTION
Forme en BA, maçonnerie en élévation béton, pierre ou enduit Charpente bois et couverture tuiles. Porte à lame bois ou PVC Eclairage sur minuterie
III.5. ESPACES POUBELLE
Forme en BA, maçonnerie en élévation béton, pierre ou enduit Charpente bois et couverture tuiles. Porte à lame bois ou PVC. Equipements divers : siphon de sol + robinet de puisage à clé avec vanne de vidange + éclairage sur minuterie
Remarques concernant le présent descriptif sommaire :
Les côtes des plans sont approximatives et pourront être légèrement modifiées pour les besoins de la construction ou autres.
Le positionnement, le nombre ainsi que les dimensions des gaines techniques, verticales et horizontales ne sont pas contractuels ; ceux‐ci sont susceptibles de varier en fonction des impératifs techniques d’exécution. Il en est de même pour les positionnements, sens d’écoulement et d’évacuation des éviers de cuisine, baignoires, douches, vasques ou lavabos, cuvettes WC, radiateurs ou convecteurs, chaudières, ballons d’eau chaude, etc.
Aucune entreprise étrangère au chantier ne pourra pénétrer sur celui‐ci avant la terminaison de l’appartement et sa livraison.
Les marques, modèles et dimensions des appareils, matériaux et équipements sont donnés à titre indicatif ; la SCCV se réserve à tout moment, sur demande du Maître d’œuvre, le droit de les remplacer par des équivalents, dans les cas de force majeure tels que défaillance des fournisseurs, cessation de fabrication, délais non compatibles avec l’avancement du chantier. Ces modifications, dont la nécessité n’apparaît souvent qu’en cours de travaux, n’altèrent en aucun cas la qualité des prestations. Elles seront réalisées dans l’intérêt des acquéreurs. Ces derniers s’engagent à les respecter sans réserve.
Les teintes de peintures et de matériaux des parties communes, des façades, la décoration des parties communes en général, l’aménagement des abords et le choix des plantations, seront déterminées par le Maître d’œuvre, après accord du Maître d’Ouvrage.
Les couleurs des revêtements de sols (carrelages, sols souples ou stratifiés) et murs (faïences uniquement) seront choisies par l’acquéreur sur la base d’un nuancier proposé par le Maître d’Ouvrage.
Cependant ces choix ne peuvent s’exercer que jusqu’à un certain stade d’avancement du chantier. Au‐delà de cette date, les couleurs des revêtements de sols et murs seront fixées par le maître d’ouvrage et ne seront plus modifiables.